Codé Pénal Liberty Santos

Ces lois sont pour l'instant fixe,tout nouveau changemlent du texte sera signalé sur le site internet:
(Les peines ici ne sont pas toujours fixe,la peine change en fonction du casier,de la situation etc...)
(les amendes peuvent être remplacée par une peine d'interet de travail général)

Article n°1:La loi doit etre respécté sous toutes ses formes
Article n°2:Personne n'as le droit de ne pas respecter la loi,tout le monde est égaux
Article n°3:Toutes personne as le droit d'etre jugé par notre tribunal
Article n°4:Toutes possetions de substance illicites peut entrainer une peinse de 15 minutes de prison et 200$ par gramme comme amende
Article n°5:Si une personne posséde une arme illégal,elle s'expose a reçevoir 5000$ d'amende et 15 minutes de prison
Article n°6:Si une personne blesse quelque avec une arme illégal,elle sera envoyé en garde a vue 5 minutes puis sera jugé et risque jusqu'a 6000$ d'amende+les frais d'hospitalition et 25 minutes de prison
Article n°7:En cas de meurtre sans arme,le meurtrier risque jusqu'a 30 minutes de prison et 15000$ d'amende(Tout dépend du jugement du tribunal)
Article n°8:En cas de meurtre avec une arme légal,le meurtrier risque jusqu'a 40 minutes de prison et 20000$ d'amende(Tout dépend du jugement du tribunal)
Article n°9:En cas de meurtre avec une arme illégal,le meurtrier risque jusqu'a 50 minutes de prison et 35000$ d'amende(Tout dépend du jugement du tribunal)
Article n°10:Si une personne commet plusieurs meurtres avec une arme légal,illégal ou sans arme,le meurtrier risque jusqu'a 1h30 minutes de prison et 35000$ d'amende(Tout dépend du jugement du tribunal,jugement avec jurés)ou une éxécution
Article n°11:En cas de meurtre en réunion,les meurtriers risque 35 minutes de prison et 15000$ d'amende(tribunal ou non)
Article n°12:En cas de tentative de meurtre,le/les personne risquent une peine de prison allant de 15 a 20 minutes et 5000$ d'amende
Article n°13:En cas de tentative de meurtre avec armes,le/les personne risquent une peine de prison allant de 25 a 35 minutes et 10000$ d'amende
Article n°14:En cas de tentative de meurtre sur un agent des forces de l'ordre,le meurtrier risque 1h15 de prison et 45000$ d'amende ou une éxécution
Article n°15:Si une personne insulte ou frappe un membre des forces de l'ordre,elle risque 15 minutes de prison et 2500$ d'amende
Article n°16:Si une personne est attrapé en train de vendre de la drogue,elle risque 25 minutes de prison et 10000$ d'amende.
Article n°17:En cas de violence volontaire,l'agresseur peut reçevoir 2500$ d'amende et 5 minutes de prison
Article n°18:Les violences involontaires sont jugées au cas par cas.
Article n°19:L'harcélement morale est passible de 500$ d'amende ou une petite peine de prison(a voir avec un tribunal)
Article n°20:Influencer les gens pour qu'il commetent des actes de violence est formellement interdit,toutes personne le faisant risque 20 minutes de prison et 4000$ d'amende
Article n°21:Le vol de véhicules et passibles du retrait 6 points sur le permis,de 5000$ d'amende et de 6 minutes de prison
Article n°22:Si une personne est arrété en conduisant sous l'emprise de stupéfiant,elle risque le retrait de 6 points sur le permis et une amende de 4000$ et être emprisonné 5 minutes
Article n°23:Si une personne refuse d'obéir au ordre d'un agent,elle risque 5 minutes de prison et 400$ d'amende
Article n°24:Si une personne fuit lrs d'un controle,d'un accident,elle risque 30 minutes de prison et 5000$ d'amende
Article n°25:Toutes personne qui n'est pas pris en flagrant délit,est jugée comme innocente
Article n°26:Une personne commetant un braquage risque 50000$ d'amende et au minimum de 1h de prison(peine donné par le juge)
Article n°27:Essayez de changé le pouvoir en place est passible au minimum de 1h30 de prison et 50000$(peine donné par le juge) ou une éxécution
Article n°28:Toutes personne prenant un otage pour n'importe quel raison possible(braquage,coup d'état etc...)risque une éxécution
Article n°29:Si quelqu'un posséde une arme sans avoir le permis nécéssaire,elle risque 20 minutes de prison et 20000$ d'amende